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Des T-shirts, des sweat-shirts, des casquettes... à l'image de Semaj.
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Ce qu'il y a d'essentiel et d'inappréciable dans toute la morale, c'est qu'elle est une contrainte prolongée.

Friedrich NIETZSCHE

AVANTAGES FISCAUX

AVANTAGES FISCAUX EN FRANCE

L’acquisition d’œuvres d’art n’apporte pas seulement plaisir, mais apparaît aussi comme une opportunité de diversifier son patrimoine et de créer un potentiel de plus-values.

D’autres avantages, et non des moindres, car les oeuvres d’art bénéficient en droit français d’une fiscalité à la fois spécifique et attractive :

♦ Exonération ISF : les oeuvres d’art, quelle que soit leur nature, ne sont pas assujetties à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). Dans cette mesure, elles ne sont pas mentionnées dans la déclaration de l’ISF et les montants consacrés à l’acquisition sont non imposables. Cette disposition fiscale, applicable aussi bien aux peintures, dessins, gouaches, aquarelles qu’aux sculptures et aux bronzes, en fait un parfait outil de déplafonnement de l’ISF.

♦ Taxation avantageuse des plus-values :  en cas de revente, la situation est différente selon que le vendeur dispose d’une facture ou pas.

      –  S’il dispose d’une facture, il peut opter : soit pour la taxation forfaitaire de 5 %, soit pour l’application du régime général des plus-values (régime identique à celui des plus-values immobilières avec exonération au bout de 21 ans).

      –  S’il ne dispose pas de facture, le vendeur devra seulement payer la taxe de 5% qui sera acquittée par l’intermédiaire pour le compte du vendeur.

♦ Transmission de patrimoine :  sous certaines conditions, les oeuvres d’art peuvent être, en cas de succession, intégrées dans le forfait de 5 % des meubles meublants.

♦ Paiement en dation de certains impôts : la loi permet aux propriétaires d’oeuvres d’art de régler certains impôts en proposant une oeuvre à l’Etat en contrepartie des droits qui sont dûs.


LIENS UTILES

Mécénat : Le régime fiscal – www.culture.gouv.fr


CE QU’IL FAUT SAVOIR

CE QU'IL FAUT SAVOIR

La création contemporaine peut être une opportunité d’optimisation fiscale tout en contribuant à embellir les locaux, véhiculer la culture et les valeurs de l’entreprise, améliorer le bien être des salariés, valoriser l’image auprès des clients et des partenaires.

Quelle que soit l’activité de l’entreprise, la déduction concerne :

⁃ les sociétés soumises, de plein droit ou sur option, à l’impôt sur les sociétés (IS),

⁃ les entreprises individuelles soumises à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC.

1 – LA LOI SUR LE MECENAT

– Acquérir une œuvre d’art d’un artiste vivant réduit le montant des impôts et des taxes.

– Les œuvres achetées sont placées dans un compte spécial d’immobilisation et amorties sur 5 ans dans la limite de 5/1000 du chiffre d’affaires.

– Les frais d’acquisition constituent une charge déductible.

Une entreprise qui achète une oeuvre originale peut sous certaines conditions déduire de son résultat annuel, le prix d’achat de l’oeuvre :

►  les Oeuvres doivent être réalisées par des Artistes vivants, et doivent être exposées dans un lieu public accessible aux salariés, clients, fournisseurs, … pendant la durée d’amortissement de l’oeuvre, soit 5 ans.

►  la Déduction fiscale effectuée au titre de chaque exercice ne peut dépasser 5 ‰ du chiffre d’affaire annuel de la société.

►  la déduction sera de 20% du prix d’achat de l’oeuvre pendant 5 ans.

►  les Oeuvres originales d’Artistes vivants sont exclues de l’assiette de la taxe professionnel.

Les avantages :

1/ Réduction d’impôt égale à 60% des versements pris dans la limitée 5 /1000 du chiffre d’affaires. Peut être déduite du résultat lors de l’acquisition et pendant les quatre années suivantes.

2/ Exonération de l’ISF. (pour un investissement personnel)

3/ Pas de plus-value après 12 ans.

4/ Minoration des coûts de succession.

5/ Exonération de la taxe professionnelle.

6/ Dation permettant de régler l’impôt avec une œuvre d’art.

Extrait du Code Général des Impôts correspondant : Art 238 bis AB, acquisition d’œuvres d’art :

« Les Sociétés peuvent déduire de leur résultat imposable de coût d’acquisition d’œuvres originales d’artistes vivants inscrites à l’actif immobilisé à condition qu’elles restent exposées au public. Cette déduction s’effectue par fractions égales sur les résultats de l’exercice d’acquisition et les quatre années suivantes pour les œuvres achetées à compter du 1.1.2002 (ou des neuf ou dix-neuf années suivantes pour les autres oeuvres suivant qu’elles ont été acquises à compter du 1.1.1994 ou avant cette date).

La déduction effectuée au titre de chaque exercice, inscrite à un compte de réserve spéciale, ne peut excéder la limite de 5 p.mille du chiffre d’affaires, minorée du total des autres déductions opérées au titre de mécénat. Sont concernées les entreprises relevant de l’impôt sur les sociétés, de l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), des bénéfices non commerciaux (BNC) ou des bénéfices agricoles (BA). »

Comment effectuer la déduction :

Le prix d’acquisition de l’œuvre d’art peut être déduit de manière extra-comptable du résultat imposable de l’exercice d’acquisition et des 4 années suivantes, par fractions égales (soit 1/5e chaque année).

La base de la déduction est constituée par le prix de revient de l’œuvre, correspondant à la valeur d’origine (c’est-à-dire son prix d’achat, augmenté des frais accessoires éventuels et diminué de la TVA récupérable). Les frais supportés lors de l’acquisition, qui ne sont pas inclus dans son prix de revient (notamment les commissions versées aux intermédiaires), sont exclus de la base de la déduction ; ils sont immédiatement déductibles.

La déduction ainsi effectuée au titre de chaque exercice est plafonnée : elle ne peut pas dépasser la limite de 5 ‰ (pour mille) du chiffre d’affaires hors taxe, minorée du total des versements effectués au titre du mécénat. Si la fraction du prix d’acquisition ne peut être totalement déduite au titre d’une année, l’excédent non utilisé ne peut pas être reporté pour être déduit sur une année ultérieure.

Pour les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés (IS) ou à l’impôt sur le revenu au titre des BIC, les sommes doivent être déduites du résultat de l’exercice :

• sur le tableau n°2058-A (cerfa n°10951), ligne XG, lorsque l’entreprise relève du régime du réel normal,

• sur le tableau n°2033-B (cerfa n°10957) lorsqu’elle est placée sous le régime simplifié d’imposition.

Cette déduction ayant le caractère d’une décision de gestion, cela signifie que toute déduction non pratiquée par l’entreprise au titre d’une année est définitivement perdue.

L’entreprise doit inscrire une somme égale à la déduction à un compte de réserve spéciale, figurant au passif du bilan.

Cette somme doit être réintégrée de façon extra-comptable au résultat imposable en cas de :

• changement d’affectation (l’œuvre n’est plus exposée au public,

• de cession de l’œuvre (le bien sort de l’actif immobilisé),

• de prélèvement sur le compte de réserve (le prélèvement de tout ou partie des sommes affectées au compte de réserve spéciale entraîne une réintégration des sommes prélevées dans les bénéfices imposables au taux de droit commun).

L’entreprise peut constituer une provision pour dépréciation, lorsque la dépréciation de l’œuvre excède le montant des déductions déjà opérées..


2 – LA LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT

►  Le leasing appliqué aux œuvres d’art permet fiscalement de déduire les loyers du résultat imposable, et diminuent ainsi l’IS (Entreprises) ou l’IRPP (Professions libérales).- article 238bis AB du CGI

►  La location permet d’étaler le coût de l’achat sur plusieurs années (de 13 à 60 mois) tout en réalisant des économies d’impôts.

►  Au terme du contrat les œuvres peuvent être rachetées en levant l’option d’achat à une valeur résiduelle (entre 5% et 7% de sa valeur initiale).


3 – LIENS UTILES

Déductions fiscales pour l’achat d’oeuvres d’art – www.service-public-pro.fr

Mécénat : Des avantages supplémentaires pour la culture – www.culture.gouv.fr

 

4 – CE QU’IL FAUT SAVOIR

CE QU'IL FAUT SAVOIR

 

Le 1% artistique dans les constructions publiques : expression de la volonté publique de soutenir la création et de sensibiliser nos concitoyens à l’art de notre temps, « l’obligation de décoration des constructions publiques », communément appelée « 1% artistique » est une procédure spécifique de commande d’œuvres à des artistes qui s’impose à l’État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales.
Depuis 1951, ce dispositif a donné lieu à plus de 12 400 projets se déployant sur l’ensemble du territoire et sollicitant plus de 4 000 artistes. Par la typologie des équipements concernés (bâtiments scolaires, commissariats, palais de justice…), le « 1% artistique » atteint un public très large et qui n’est pas nécessairement familier des lieux d’exposition.

La procédure est encadrée par le décret n°2002-677 du 29 avril 2002 modifié et les arrêtés spécifiques du ministère de la Défense et du ministère de l’Intérieur.

Depuis le 1er avril 2019, le nouveau code de la commande publique expose les modalités de passation de ces procédures, notamment en ses articles L2172-2 et R2172-7 à R2172-19.

 

LIENS UTILES

Le 1% artistique et la commande publique – www.culture.gouv.fr

AUTRES PAYS FRANCOPHONES

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à mon art

Chaque oeuvre est accompagnée d'une facture, d'un certificat d'authenticité.

Les DYPTIQUES de 2 x 100 x 100 cms

Support >

Aluminium

Prix public >

3200 €

Tarif prévente (-15%) >

2700 €

Les DYPTIQUES de 2 x 40 x 40 cms

Support >

Papier d'art 300grs

Prix public >

320 €

Tarif prévente (-15%) >

270 €

Les DYPTIQUES de 2 x 20 x 20 cms

Support >

Papier d'art 300grs

Prix public >

140 €

Tarif prévente (-15%) >

120 €

Les MONOTYPES de 100 x 100 cms

Support >

Aluminium

Prix public >

1600 €

Tarif prévente (-15%) >

1360 €

Les MONOTYPES de 40 x 40 cms

Support >

Papier d'art 300grs

Prix public >

160 €

Tarif prévente (-15%) >

135 €

Les MONOTYPES de 20 x 20 cms

Support >

Papier d'art 300grs

Prix public >

70 €

Tarif prévente (-15%) >

60 €

Chaque oeuvre est accompagnée d'une facture, d'un certificat d'authenticité et d'un dispositif d'accrochage.

Le DYPTIQUE de 2 x 160 x 160 cms

Support >

Aluminium

Prix public >

10800 €

Tarif prévente (-25%) >

8100 €

Les MONOTYPES de 160 x 160 cms

Support >

Aluminium

Prix public >

5900 €

Tarif prévente (-25%) >

4400 €

travaux préparatoires, bouclage du financement & des partenariats

TRAVAUX PRÉPARATOIRES
✔︎ esquisses & maquettes
✔︎ création des fichiers numériques
- recherche de financements
- recherche de partenariats

RÉALISATION DES ŒUVRES DE L’EXPOSITION INITIALE
- œuvres originales sur aluminium
- éditions sur aluminium
- éditions sur papier d’art

PRÉVENTES DES ÉDITIONS
Comme lors de l’exposition initiale, les fonds récoltés lors de la vente des œuvres et des éditions, compléteront le financement des œuvres offertes au corps médical.

PRÉPARATION DE L’EXPOSITION INITIALE
Accrochage, vernissage, communication et presse.

STEP 01
Durée estimée de 6 mois
Exposition initiale des oeuvres majeures & des éditions

 

Les fonds récoltés lors de la vente des œuvres et des éditions exposés, compléteront le financement des œuvres offertes au corps médical.

STEP 02
Aucune durée estimée
RÉALISATION DES ŒUVRES OFFERTES AU CORPS MÉDICAL

 

DIEU & ADAM
technique mixte sur aluminium
2 x 200 x 200 centimètres

YES
technique mixte sur aluminium
400 x 400 centimètres

STEP 03
Durée estimée de 3 mois
Accrochage & vernissage de présentation des oeuvres offertes

 

ACCROCHAGE DES OEUVRES OFFERTES

LORS DES VERNISSAGES
- présentation des œuvres au corps médical, au public et à la presse
- réception et remerciement des partenaires
- réception et remerciement des primo-acquéreurs
- distribution des NFTs au personnel de santé ​

STEP 04
OBJECTIF

Non-Fungible Token : qu'est-ce que c'est ?

Depuis peu, les NFTs sont au cœur de nombreuses discussions, notamment dans le domaine de l’art.

NFT signifie en anglais non-fungible token, soit en français jeton non fongible. Un objet non fongible étant un objet unique et rare qui n’est pas interchangeable. Par exemple, l’argent est fongible, on peut échanger des euros ou des cryptomonnaies, mais une œuvre d’art est non fongible, car unique.

Un NFT désigne un fichier numérique auquel un certificat d’authenticité numérique a été attaché, dénommé SMART CONTRACT ou CONTRAT INTELLIGENTn qui traite de la transférabilité et confirme la propriété,. Plus exactement, le NFT est un jeton cryptographique stocké sur une blockchain. Le fichier numérique seul est fongible, qu’il s’agisse d’une photo, d’une vidéo ou autre, le NFT associé est non fongible.

Le premier NFT a été créé en 2014, mais les NFTs n’ont réellement touché le grand public qu’à partir de 2017, lorsque la plateforme Ethereum a pris de l’ampleur. C’est sur cette blockchain que les projets CrytoPunks et CryptoKitties sont nés. En 2021, l’œuvre Everydays – The First 5000 Days, par l’artiste Mike Winkelmann, plus connu sous le pseudonyme de Beeple, s’est vendu 69,3 millions de dollars. C’est à ce jour l’œuvre d’art numérique la plus chère de l’histoire.

À quoi sert un NFT ?

Un NFT permet de rendre un fichier numérique unique. En fait, quand on achète un NFT on achète la propriété exclusive de l’œuvre originale incluse dans ce NFT. L’artiste conserve toutefois ses droits d’auteur et de reproduction. L’acheteur acquiert certains droits comme celui de publier l’œuvre en ligne.

Un NFT peut être associé à :
◉ une peinture digitale
◉ une vidéo, comme les vidéos de basket de NBA Top Shot
◉ une photographie
◉ un objet de collection, une carte par exemple
◉ un élément de jeu vidéo (avatars, skins), comme ceux de Cryptokitties
◉ un ticket pour un évènement, comme un concert
◉ un film
◉ un brevet
◉ un objet virtuel pouvant être utilisé dans un monde virtuel avec un casque de réalité virtuelle, comme une paire de chaussures de designer
◉ un fichier audio, voire tout un album musical comme « When you see yourself » du groupe King of Leon.

Pour un artiste, un NFT permet de vendre un fichier numérique comme il vendrait une œuvre physique. Pour un acheteur, le NFT permet de soutenir un artiste, de collectionner des œuvres d’art numériques et de spéculer sur ces œuvres.

Comment créer un NFT ?

Pour transformer un fichier numérique en NFT, son détenteur doit passer par une étape appelée en anglais minting, que l’on traduit en français par frappe ou minage. La frappe consiste à copier un fichier numérique sur un serveur et créer ensuite un jeton cryptographique contenant un lien vers ce fichier sur une blockchain. Le créateur de l’œuvre originale peut aussi stocker toute information dans les métadonnées du NFT, comme son nom et autres caractéristiques.

L’utilisation d’une blockchain

Les NFT s’appuient sur la technologie blockchain. Une blockchain est une base de données décentralisée et sécurisée qui garde en mémoire l’historique de toutes les opérations. En plus de diverses cryptomonnaies, certaines blockchains peuvent émettre des jetons non fongibles. C’est le cas d’Ethereum, de Solana ou de Binance par exemple. On peut ainsi savoir qui possède tel ou tel NFT. La création d’un NFT n’est pas gratuite. Des frais propres à la blockchain utilisée sont à payer et peuvent varier de quelques centimes à plus d’une centaine d’euros.

Comment vendre un NFT ?

Les NFT sont mis en vente sur des plateformes dédiées. Minteed-lab, SuperRare, Rarible et OpenSea sont parmi les plus populaires. Ces plateformes offrent l’avantage de pouvoir y créer directement un NFT à partir de n’importe quel fichier numérique. Le NFT est ensuite vendu comme une œuvre d’art, soit via un prix fixe décidé par le vendeur, soit aux enchères. Fait notable, chaque fois qu’un NFT est revendu, l’artiste touche une petite commission.

Souce ; FUTURA SCIENCES

En tant qu'institution vous pouvez devenir acteur en :

subventionnant le projet ou en proposant de financer l’achat de matériel ou certaines prestations.

◉ étant primo-acquéreur d’une ou plusieures des œuvres originales (au nombre de 5) ou encore d’une ou plusieures éditions limitées et numérotées (sur aluminium ou papier d’art).
En étant primo-acquéreur vous bénéficiez de 15% de remise sur le prix de vente public.

◉ proposant vos services ou toutes aides logistiques qui pourraient être utiles à l’élaboration du projet. Comme la mise à disposition de locaux, le transport…

Pour cela, contactez Semaj en utilisant le formulaire ci-dessous :

Les fonds récoltés serviront à financer les postes suivants :
       ◉ impression sur aluminium DIBOND,
       ◉ impression sur papier d’art 300 grs,
       ◉ acryliques (pots, bombes, encres et marqueurs),
       ◉ matériel (pinceaux, couteaux),
       ◉ encres EPSON pour traceur,
       ◉ produits de finition (vernis, enduits, systèmes d’accrochage …),
       ◉ impression des supports de communication,
       ◉ location d’un atelier pour travaux de grand format,
       ◉ consommations offertes lors du vernissage …

En tant que média vous pouvez devenir acteur en :

faisant connaitre le projet GESTURES auprès de votre public et en activant vos canaux de communication.

◉ étant primo-acquéreur d’une ou plusieures des œuvres originales (au nombre de 5) ou encore d’une ou plusieures éditions limitées et numérotées (sur aluminium ou papier d’art).
En étant primo-acquéreur vous bénéficiez de 15% de remise sur le prix de vente public.

◉ participant à la campagne de financement participatif qui sera réalisée à cet effet.

Pour cela, contactez Semaj en utilisant le formulaire ci-dessous :

En tant que société vous pouvez devenir acteur en :

◉ étant primo-acquéreur d’une ou plusieures des œuvres originales (au nombre de 5) ou encore d’une ou plusieures éditions limitées et numérotées (sur aluminium ou papier d’art).
En étant primo-acquéreur vous bénéficiez de 15% de remise sur le prix de vente public.

◉ participant à la campagne de financement participatif qui sera réalisée à cet effet.

◉ proposant de financer l’achat de matériel ou certaines prestations.

◉ proposant vos services ou toutes aides logistiques qui pourraient être utiles à l’élaboration du projet. Comme la mise à disposition de locaux, le transport…

Pour cela, contactez Semaj en utilisant le formulaire ci-dessous :

Les fonds récoltés serviront à financer les postes suivants :
       ◉ impression sur aluminium DIBOND,
       ◉ impression sur papier d’art 300 grs,
       ◉ acryliques (pots, bombes, encres et marqueurs),
       ◉ matériel (pinceaux, couteaux),
       ◉ encres EPSON pour traceur,
       ◉ produits de finition (vernis, enduits, systèmes d’accrochage …),
       ◉ impression des supports de communication,
       ◉ location d’un atelier pour travaux de grand format,
       ◉ consommations offertes lors du vernissage …

En tant que particulier vous pouvez devenir acteur en :

◉ étant primo-acquéreur d’une des œuvres originales (au nombre de 5) ou encore d’une édition limitée et numérotée (sur aluminium ou papier d’art).
En étant primo-acquéreur vous bénéficiez de 15% de remise sur le prix de vente public.

◉ participant à la campagne de financement participatif qui sera réalisée à cet effet.

◉ proposant vos services ou toutes aides logistiques qui pourraient être utiles à l’élaboration du projet.

Pour cela, contactez Semaj en utilisant le formulaire ci-dessous :

Les fonds récoltés serviront à financer les postes suivants :
       ◉ impression sur aluminium DIBOND,
       ◉ impression sur papier d’art 300 grs,
       ◉ acryliques (pots, bombes, encres et marqueurs),
       ◉ matériel (pinceaux, couteaux),
       ◉ encres EPSON pour traceur,
       ◉ produits de finition (vernis, enduits, systèmes d’accrochage …),
       ◉ impression des supports de communication,
       ◉ location d’un atelier pour travaux de grand format,
       ◉ consommations offertes lors du vernissage …

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